Mentions légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site societe-nettoyage-paris.fr les présentes mentions légales.

Éditeur du site

• Raison sociale : [NOM_SOCIETE]
• Forme juridique : Société à responsabilité limitée (SARL)
• Capital social : 100 €
• SIREN : [SIREN]
• RCS : RCS Paris [SIREN]
• Code APE : 8121Z
• TVA intracommunautaire : [TVA]
• Siège social : [ADRESSE], [CODE_POSTAL] Paris, France
• Téléphone : [TELEPHONE]
• Email : [EMAIL_RGPD]

Direction de la publication

• Gérant : [GERANT]
• Directeur de la publication : [DIR_PUBLICATION]

Hébergeur

• Nom : OVH SAS
• Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
• Téléphone : +33 9 72 10 10 07
• Site : www.ovhcloud.com

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, logos, graphismes, structure) est protégé par le droit d’auteur et reste la propriété exclusive de l’éditeur, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Protection des données personnelles

Les informations collectées via le formulaire de contact sont utilisées uniquement pour répondre à vos demandes de devis et ne sont en aucun cas cédées à des tiers. Conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi « Informatique et Libertés », vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données vous concernant. Pour exercer ce droit, contactez-nous à l’adresse [EMAIL_RGPD].

Cookies

Le site utilise des cookies de mesure d’audience (Google Analytics) afin d’améliorer l’expérience de navigation. Vous pouvez configurer votre navigateur pour refuser les cookies.

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

← Retour à l’accueil